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Mentions légales

Éditeur

Chantier Paisible, 12 rue de la Fosse, 44000 Nantes. SIREN 932 410 285 — SIRET 932 410 285 00013 — TVA FR60 932410285 — RCS Nantes. Représentante légale : Élise Marchal. Contact : [email protected] — 02 55 44 18 07.

Prestations

Le périmètre, les délais, honoraires, livrables et paiements sont définis dans la proposition acceptée. Les exemples du site ne valent pas engagement de résultat.

Propriété intellectuelle

Textes, photographies, plans et graphismes sont protégés. Toute reproduction requiert une autorisation écrite.

Responsabilité et droit

Les informations sont indicatives. Le droit français s'applique. Après tentative amiable, le litige relève des juridictions compétentes de Nantes, sous réserve des règles protectrices des consommateurs.